CFR signifie que le vendeur doit payer le navire et les coûts nécessaires pour apporter la marchandise dans le port de destination convenu, mais le risque de perte ou de destruction de la marchandise, tout comme d`autres coûts supplémentaires dus aux événements qui ont eu lieu après la livraison de la marchandise au bord du navire, se transfèrent du vendeur à l`acheteur au moment où la marchandise passe de la balustrade du navire dans le port de chargement Le Terme CFR implique l`obligation du vendeur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée Au cas où la balustrade du navire ne présente pas de relevance ( le cas du trafic roll-on/roll-off) ou containérisé, il est plus convenable qu`on utilise le Terme CPT
CIF signifie que le vendeur a les mêmes obligations comme dans le cas du Terme CFR mais, en plus il doit effectuer l`assurance maritime qui couvre le risque de l`acheteur concernant la perte ou la destruction de la marchandise durant le transport maritime Le vendeur conclut et paie les contrats d`assurance et il paie la prime d`assurance, aussi L`acheteur prend en compte qu`au cas du Terme CIF le vendeur est obligé d`obtenir l`assurance pour le recouvrement minime Le Terme CIF implique l`obligation du vendeur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée Au cas où la balustrade du navire ne présente pas de relevance ( le cas du trafic roll-on/roll-off) ou containérisé, il est plus convenable qu`on utilise le Terme CIP
CPT signifie que le vendeur paie le port pour le transport de la marchandise au lieu de destination convenu Le risque de perte ou de destruction de la marchandise, tout comme tout autre coût supplémentaire causé par des événements qui ont eu lieu après la livraison de la marchandise au charretier, passent du vendeur à l`acheteur juste à ce moment-là Au cas où pour le transport de la marchandise on utilise des charretiers successifs, les risques passent du vendeur à l`acheteur au moment où la marchandise a été livrée au premier charretier Le Terme CPT implique l`obligation du vendeur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée Ce Terme peut s`utiliser pour toutes les modalités de transport , y-inclus le transport modale
CIP signifie que le vendeur a les mêmes obligations comme dans le cas du terme CPT mais, en plus il doit effectuer aussi l`assurance pour le recouvrement du risque de perte ou de destruction de la marchandise durant le transport Le vendeur conclut le contrat et il paie aussi la prime d`assurance L`acheteur doit prendre en compte que dans le cas du terme CIP le vendeur est obligé d`obtenir la prime d`assurance pour le recouvrement minime Le Terme CIP implique l`obligation du vendeur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée Ce terme peut être utilisé pour toutes les modalités de transport , y-inclus le transport multimodal
DAF signifie que le vendeur accomplit l`obligation de livraison au moment où la marchandise a été mise à la disposition de l`acheteur et lorsqu`on a perçu des droits de douane pour l`export, au point et au lieu convenus, à la frontière, mais avant le point douanier de frontière du pays limitrophe Le Terme FRONTIERE peut être utilisé pour toute frontière, y-inclus celle du pays exportatrice C`est pourquoi il est extrêmement important que la frontière respective soit définie d`une manière précise, en indiquant, dans tous les cas, d`après le Terme DAF le point et le lieu Ce terme va être utilisé premièrement au cas où la marchandise est transportée sur le chemin de fer ou routier, mais il peut être utilisé aussi pour toute autre modalité de transport
DES Le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où la marchandise a été déjà mise à la disposition de l`acheteur, au bord du navire, on n`a pas perçu des droits de douane pour l`importation, au port de destination convenu Le vendeur doit supporter tous les frais et les risques liés au transport de la marchandise dans le port de destination convenu Ce terme peut être utilisé seulement pour le transport maritime ou sur les eaux intérieures
DDU Le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où la marchandise a été mise à la disposition de l`acheteur, au lieu convenu du pays importateur Le vendeur doit supporter tous les frais et les risques liés au transport de la marchandise dans ce lieu, y-inclus les taxes douanières, d`autres taxes et frais officiels qui se paient à l`import, tout comme les coûts et les risques d`accomplissement des formalités douanières L`acheteur doit payer tous les coûts supplémentaires et il doit supporter aussi tous les risques au cas où on n`a pas perçu des droits de douane à temps pour la marchandise importée Dans la situation où les parties tombent d`accord que le vendeur accomplisse les formalités douanières et qu`il supporteles frais et les risques afférents, cette question doit être mentionnée exprès dans le contrat Ce terme peut être utilisé indépendamment de la modalité de transport
DDP Le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où la marchandise a été mise à la disposition de l`acheteur, au lieu convenu du pays importateur Le vendeur doit supporter tous les frais et les risques liés à la livraison de la marchandise à ce lieu-là, y-inclus les taxes douanières, d`autres taxes et frais officiels qui se paient à l`import, tout comme les coûts et les risques d`accomplissement des formalités douanières Ce terme peut être utilisé indépendamment de la modalité de transport
<franco fabrique>
EXW La marchandise et les risques passent à l`acheteur, y-inclus le paiement du transport et le coût de l`assurance de la porte de la fabrique du vendeur
FCA Franco charretier signifie que le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où il a livré la marchandise pour laquelle on a perçu des droits de douane à l`export, à la charge du charretier désigné par l`acheteur au lieu et au point convenus Au cas où l`acheteur n`indique pas un point précis, le vendeur peut choisir le point du lieu ou de la zone territoriale mentionnée où le charretier va avoir la garde de la marchandise Au cas où, selon la pratique commerciale il est nécessaire le soutien du vendeur pour conclure le contrat avec le charretier ( comme dans le cas du transport CFR ou aérien), le vendeur agit sur le risque et sur les frais de l`acheteur
FAS Le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où la marchandise a été mise tout au long du navire, sur le quai ou sur les chalands, sur les bateaux ou sur le bac à traille, au port de chargement convenu Cela signifie que tous les frais et les risques de perte ou de destruction de la marchandise sont supportés à partir de ce moment-là par par l`acheteur Le terme FAS implique l`obligation de l`acheteur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée et elle ne doit pas être utilisée au cas où l`acheteur ne peut pas accomplir directement ou indirectement les formalités pour l`export Le terme peut être utilisé seulement pour le transport maritime ou sur les eaux intérieures
FOB Le vendeur accomplit son obligation de livraison au moment où la marchandise a passé la balustrade du navire , au port de chargement convenu Les frais et les risques de perte ou de destruction de la marchandise sont supportés par l`acheteur à partir de ce moment-là Le terme FOB implique l`obligation du vendeur de percevoir des droits de douane pour la marchandise exportée Ce terme peut être utilisé seulement pour le transport maritime ou sur les eaux intérieures Au cas où la balustrade du navire ne présente pas de relevance, comme dans le cas du traffic roll-on/roll-off ou containérisé, il est plus indiqué d`utiliser le terme FCA